Code de la route

Section 7 : Circulation des animaux isolés ou en groupe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Circulation des animaux sur la route

Résumé. Les animaux sur la route doivent être accompagnés et conduits de manière à ne pas gêner les autres usagers.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Conduite des animaux sur la route

Résumé. Les animaux sur la route doivent être accompagnés par un conducteur, sinon c'est une amende.

Tout animal isolé ou en groupe doit avoir un conducteur.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Règles de circulation pour les animaux

Résumé. Les conducteurs d'animaux doivent les garder près du bord droit de la route.

En marche normale, tout conducteur doit maintenir ses animaux près du bord droit de la chaussée, autant que le lui permet l'état ou le profil de celle-ci.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Conduite des animaux sur la route

Résumé. Les animaux sur la route doivent être conduits pour ne pas gêner les autres usagers.

La conduite d'animaux isolés ou en groupe circulant sur une route doit être assurée de telle manière que ceux-ci ne constituent pas une entrave pour la circulation publique et que leur croisement ou dépassement puisse s'effectuer dans des conditions satisfaisantes.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Signalisation pour les conducteurs d'animaux

Résumé. Les conducteurs d'animaux doivent avertir les autres usagers avant de changer de direction ou de ralentir.

Tout conducteur qui s'apprête à apporter un changement dans la direction de ses animaux, ou à en ralentir l'allure, doit avertir de son intention les autres usagers, notamment lorsqu'il va se porter à gauche, traverser la chaussée, ou lorsque, après un arrêt ou stationnement, il veut reprendre sa place dans le courant de la circulation.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article relatives au changement de direction est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Éclairage des animaux sur la route

Résumé. Les conducteurs d'animaux doivent porter une lanterne allumée la nuit hors des villes, sauf pour les cavaliers.

Tout conducteur d'animaux isolés ou en groupe doit, dès la chute du jour, hors agglomération, porter de façon très visible, en particulier de l'arrière, une lanterne allumée. Cette prescription ne s'applique pas aux cavaliers.

Pour les animaux isolés ou en groupe à l'arrêt ou en stationnement en agglomération, l'emploi du feu prévu au présent article n'est pas requis lorsque l'éclairage de la chaussée permet aux autres usagers de voir distinctement le ou les animaux à une distance suffisante.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Règles pour le stationnement des animaux sur les voies

Résumé. Il est interdit de stationner des animaux de manière à gêner la circulation ou à être dangereux, et le conducteur doit prendre des précautions avant de s'éloigner.

Tout arrêt ou stationnement, gênant, dangereux ou contraire à toute disposition prise par l'autorité investie du pouvoir de police, d'un animal isolé ou en groupe est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

Est puni de la même sanction le fait pour tout conducteur de s'éloigner du lieu de stationnement de son animal sans avoir pris les précautions utiles pour prévenir tout risque d'accident du fait de son absence.

En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Règles de circulation pour les troupeaux transhumants

Résumé. Les préfets fixent chaque année les règles pour la circulation des troupeaux transhumants afin de minimiser les perturbations, et ne pas les respecter est puni d'une amende.

Le préfet détermine chaque année les conditions particulières à observer pour les troupeaux transhumants, afin de gêner le moins possible la circulation publique, et les itinéraires que doivent suivre ces troupeaux.

Le fait, pour tout conducteur de troupeaux transhumants, de ne pas respecter ces conditions est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001

Section 7 : Circulation des animaux isolés ou en groupe
Article R412-44
Article R412-45
Article R412-46
Article R412-47
Article R412-48
Article R412-49
Article R412-50