Code de l'éducation

Titre III : Les personnels du second degré

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Règles pour le remplacement et la réaffectation des professeurs

Résumé. Le code de l'éducation décrit les règles pour remplacer et réaffecter les professeurs, ainsi que les conditions de travail des différents personnels du second degré.

En vigueur depuis le dimanche 14 juin 2015

Titre III : Les personnels du second degré
Chapitre Ier : Dispositions communes
Chapitre II : Les personnels enseignants des lycées et collèges
Chapitre III : Les personnels d'éducation
Chapitre IV : Les personnels d'orientation
Chapitre V : Les personnels de surveillance
Chapitre VI : Les personnels des centres de formation d'apprentis
Chapitre VII : Les personnels de la formation continue