Code de l'éducation

Titre III : Les personnels du second degré

Chapitre Ier : Dispositions communes

Section 1 : Les modalités de remplacement

Section 2 : Modalités particulières d'affectation

Section 3 : Le formateur académique

Chapitre II : Les personnels enseignants des lycées et collèges

Section 1 : Les modalités de service

Section 2 : Le remplacement de courte durée

Section 3 : Les personnels apportant leur concours à l'enseignement

Section 4 : Les personnels des lycées de la défense

Chapitre III : Les personnels d'éducation

Chapitre IV : Les personnels d'orientation

Chapitre V : Les personnels de surveillance

Section unique : Les personnels de surveillance dans les lycées de la défense

Chapitre VI : Les personnels des centres de formation d'apprentis

Chapitre VII : Les personnels de la formation continue