Code de l'éducation

Chapitre Ier : Dispositions communes

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Remplacement et réaffectation des enseignants du secondaire

Résumé. Le code de l'éducation explique comment remplacer les professeurs et réaffecter ceux dont le poste est supprimé.

En vigueur depuis le dimanche 14 juin 2015

Chapitre Ier : Dispositions communes
Section 1 : Les modalités de remplacement
Section 2 : Modalités particulières d'affectation
Section 3 : Le formateur académique