Code de l'éducation
Chapitre Ier : Dispositions communes
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Remplacement et réaffectation des enseignants du secondaire
Résumé. Le code de l'éducation explique comment remplacer les professeurs et réaffecter ceux dont le poste est supprimé.
En vigueur depuis le dimanche 14 juin 2015
Chapitre Ier : Dispositions communes
Section 1 : Les modalités de remplacement
Section 2 : Modalités particulières d'affectation
Section 3 : Le formateur académique