Code de l'éducation

Section 2 : Le remplacement de courte durée

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des remplacements de courte durée dans les collèges et lycées

Résumé. Les remplacements de courte durée des enseignants dans les collèges et lycées sont organisés pour assurer la continuité pédagogique.

En vigueur depuis le 14 juin 2015

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Modalités de remplacement des enseignants

Résumé. L'article explique comment les remplacements de courte durée des enseignants dans les collèges et lycées sont organisés.

Sans préjudice des dispositions du décret n° 99-823 du 17 septembre 1999 relatif à l'exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d'enseignement du second degré, les modalités du remplacement de courte durée des personnels enseignants sont fixées par le décret n° 2005-1035 du 26 août 2005 relatif au remplacement de courte durée des personnels enseignants dans les établissements d'enseignement du second degré.

En vigueur depuis le dimanche 14 juin 2015

Section 2 : Le remplacement de courte durée
Article D932-2