Code de l'éducation

Section 1 : Les modalités de remplacement

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de remplacement des personnels du secondaire

Résumé. Un décret de 1999 explique comment remplacer les professeurs et autres personnels du secondaire.

En vigueur depuis le 14 juin 2015

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Remplacement des enseignants du secondaire

Résumé. Les règles pour remplacer les profs et autres personnels du secondaire sont expliquées dans un décret de 1999.

Les modalités du remplacement des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, titulaires et stagiaires, sont fixées par le décret n° 99-823 du 17 septembre 1999 relatif à l'exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d'enseignement du second degré.

En vigueur depuis le dimanche 14 juin 2015

Section 1 : Les modalités de remplacement
Article D931-1