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Les personnels du second degré

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Les personnels d'inspection et de direction

D941-1

Code de l'éducation

Chapitre VII : Les personnels de la formation continue

Article D937-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions sur les personnels enseignants en formation continue

Résumé Les enseignants en formation continue suivent des règles fixées par un décret de 1991.

Les dispositions relatives aux personnels enseignants participant aux activités de formation continue sont fixées par le décret n° 91-1126 du 25 octobre 1991 relatif aux modalités de service des personnels enseignants des premier et second degrés participant aux activités de formation continue organisées par le ministère chargé de l'éducation nationale.

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Article D937-2

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Dispositions sur les personnels contractuels

Résumé Les règles pour les employés contractuels dans la formation continue des adultes sont définies par un décret de 1993.

Les dispositions relatives aux personnels contractuels sont fixées par le décret n° 93-412 du 19 mars 1993 relatif aux personnels contractuels du niveau de la catégorie A exerçant en formation continue des adultes.

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Article D937-3

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Dispositions relatives aux conseillers en formation professionnelle

Résumé Les règles qui s'appliquent aux conseillers chargés d'aider les adultes à se former sont définies par un décret de 1990.
Mots-clés : Formation continue Conseiller en formation professionnelle

Les dispositions relatives aux conseillers en formation professionnelle sont fixées par le décret n° 90-426 du 22 mai 1990 fixant les dispositions applicables aux conseillers en formation professionnelle relevant du ministre chargé de l'éducation.

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