Code de l'éducation
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
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Organisation des enseignements scolaires en France
Résumé. Le Code de l'éducation explique comment les écoles en France sont organisées pour aider tous les élèves, y compris ceux en situation de handicap, à apprendre et à se préparer pour leur avenir.
En vigueur depuis le jeudi 22 juin 2000
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
Titre II : L'enseignement du premier degré
Titre III : Les enseignements du second degré
Titre IV : L'enseignement agricole et maritime
Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents en situation de handicap ou présentant une maladie chronique ou de longue durée
Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives
Titre VII : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER