Code de l'éducation

Livre III : L'organisation des enseignements scolaires

Titre Ier : L'organisation générale des enseignements

Chapitre Ier : Dispositions communes

Chapitre II : Dispositions propres à certaines matières d'enseignement

Chapitre III : L'information et l'orientation

Chapitre IV : La recherche, l'expérimentation et la documentation pédagogiques

Titre II : L'enseignement du premier degré

Chapitre unique

Titre III : Les enseignements du second degré

Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré

Chapitre II : Les enseignements dispensés dans les collèges

Chapitre III : Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées

Chapitre IV : Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général

Chapitre V : Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles

Chapitre VI : Dispositions propres aux formations technologiques

Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles

Titre IV : L'enseignement agricole et maritime

Chapitre Ier : L'enseignement agricole

Chapitre II : L'enseignement maritime

Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents en situation de handicap ou présentant une maladie chronique ou de longue durée

Chapitre Ier : Scolarité

Chapitre II : La formation professionnelle et l'apprentissage des jeunes en situation de handicap

Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives

Chapitre Ier : Les formations dispensées dans les établissements d'enseignement artistique

Chapitre II : L'enseignement de la danse

Chapitre III : Les formations et les professions des activités physiques et sportives

Titre VII : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER

Chapitre Ier : Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte

Chapitre II : Saint-Barthélemy

Chapitre III : Saint-Martin

Chapitre IV : Saint-Pierre-et-Miquelon

Chapitre V : Wallis-et-Futuna

Chapitre VI : Polynésie française

Chapitre VII : Nouvelle-Calédonie