Code de l'éducation
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
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Organisation de l'école et diversité des enseignements
Résumé. L'école est organisée en cycles pour aider les élèves à progresser, avec des enseignements variés et une aide à l'orientation.
En vigueur depuis le jeudi 22 juin 2000
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
Chapitre Ier : Dispositions communes
Chapitre II : Dispositions propres à certaines matières d'enseignement
Chapitre III : L'information et l'orientation
Chapitre IV : La recherche, l'expérimentation et la documentation pédagogiques