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Titre III

Les enseignements du second degré

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Chapitre V

Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles

L335-1 — L335-17

Code de l'éducation

Chapitre IV : Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général

Article L334-1

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Participation des professionnels aux évaluations et jurys du baccalauréat

Résumé Les profs d'art peuvent évaluer et juger les élèves au bac.

Dans les sections d'enseignement général comportant des enseignements artistiques spécialisés où interviennent des professionnels de façon continue, ceux-ci peuvent participer aux opérations d'évaluation et aux jurys du baccalauréat.

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