Code de l'éducation

Titre II : L'enseignement du premier degré

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Rôle de l'école maternelle et élémentaire

Résumé. L'école maternelle et élémentaire aide les enfants à grandir, apprendre et s'épanouir.

En vigueur depuis le jeudi 22 juin 2000

Titre II : L'enseignement du premier degré
Chapitre unique