Arrêté du 9 mai 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2008

Art. 2.7.8, Art. 2.8.8, Art. 2.7.7, Art. 2.8.7, Art. 2.7.5, Art. 2.8.5, Art. 2.7.4, Art. 2.8.4, Art. 2.7.3, Art. 2.8.3, Art. 2.7.2, Art. 2.8.2, Art. 2.7.1, Art. 2.8.1, Art. 2.7., Art. 2.8, Art. 2.6.5, Art. 2.6.3, Art. 2.6.2, Art. 2.6.1, Art. 2.6, Art. 2.6.4, Art. 2.7.6, Art. 2.8.6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2008

Art. 2.6, Art. 2.6.1, Art. 2.6.2, Art. 2.9.2, Art. 2.9.5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2008

Art. 2, Art. 2.6

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Modification de l'organisation du secrétariat général

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation du secrétariat général d'un ministère, en créant de nouvelles missions et en redéfinissant les rôles de certaines directions.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.7.8 : Mission des archives publiques pour le ministèreArrêté du 9 juillet 2008Art. 2.8.8 : Rôle de la mission des archives publiquesArrêté du 9 juillet 2008Art. 2.7.7 : Arrêté sur la politique documentaire ministérielle
- Arrêté du 9 juillet 2008
Art. 2.7.8, Art. 2.8.8, Art. 2.7.7, Art. 2.8.7, Art. 2.7.5, Art. 2.8.5, Art. 2.7.4, Art. 2.8.4, Art. 2.7.3, Art. 2.8.3, Art. 2.7.2, Art. 2.8.2, Art. 2.7.1, Art. 2.8.1, Art. 2.7., Art. 2.8, Art. 2.6.5, Art. 2.6.3, Art. 2.6.2, Art. 2.6.1, Art. 2.6, Art. 2.6.4, Art. 2.7.6, Art. 2.8.6

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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