Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'organisation du secrétariat général
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.7.8, Art. 2.8.8, Art. 2.7.7, Art. 2.8.7, Art. 2.7.5, Art. 2.8.5, Art. 2.7.4, Art. 2.8.4, Art. 2.7.3, Art. 2.8.3, Art. 2.7.2, Art. 2.8.2, Art. 2.7.1, Art. 2.8.1, Art. 2.7., Art. 2.8, Art. 2.6.5, Art. 2.6.3, Art. 2.6.2, Art. 2.6.1, Art. 2.6, Art. 2.6.4, Art. 2.7.6, Art. 2.8.6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6.1 : Rôle de la sous-direction de la modernisation dans un ministère
→ Version 3Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6.2 : Coordination des services et pilotage des écoles dans un ministère
→ Version 4
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6, Art. 2.6.1, Art. 2.6.2, Art. 2.9.2, Art. 2.9.5
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6 : Organisation du service de pilotage et d'évolution des services
→ Version 4
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2, Art. 2.6
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