Créé le 11 juillet 2008 · En vigueur depuis le 1 juillet 2022
La sous-direction des produits numériques métiers assure la conduite d'opérations nécessaires à la conception, à la réalisation, à la mise en production, à l'accompagnement et au maintien des produits numériques au bénéfice des structures du ministère.
Elle participe à l'élaboration et à l'amélioration des méthodologies et des outils.
En vigueur depuis le vendredi 1 juillet 2022
Modifié parArrêté du 27 juin 2022art. 5
En vigueur du mercredi 2 mars 2022 au jeudi 30 juin 2022
Modifié parArrêté du 28 février 2022art. 4
En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au mardi 1 mars 2022
En vigueur du lundi 1 octobre 2018 au mardi 31 décembre 2019
Modifié parArrêté du 25 juin 2018art. 1
En vigueur du vendredi 12 mai 2017 au dimanche 30 septembre 2018
Modifié parArrêté du 10 mai 2017art. 2
En vigueur du samedi 18 juin 2016 au jeudi 11 mai 2017
Modifié parArrêté du 9 mai 2016art. 1
En vigueur du jeudi 5 avril 2012 au vendredi 17 juin 2016
Modifié parArrêté du 26 mars 2012art. 1
En vigueur du dimanche 17 janvier 2010 au mercredi 4 avril 2012
Modifié parArrêté du 5 janvier 2010art. 3
En vigueur du vendredi 11 juillet 2008 au samedi 16 janvier 2010