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Arrêté du 9 février 2016

Article 15

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Article 15

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 décembre 2000

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 11, Sct. Titre Ier : Les sous-directions., Art. 4, Art. 5, Sct. Titre II : Les organismes directement rattachés au directeur., Art. 6, Art. 7, Art. 7-1, Art. 8, Sct. Titre III : Les organismes extérieurs relevant de la direction centrale., Art. 9, Art. 9-1, Art. 10

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Suppression des dispositions organisant la SIMMAD

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2000 concernant l'organisation de la SIMMAD, supprimant ainsi des dispositions sur sa direction, ses sous-directions et ses organismes.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 décembre 2000Art. 1 → Version 2Arrêté du 4 décembre 2000Art. 2 → Version 2Arrêté du 4 décembre 2000Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 4 décembre 2000
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 11, Sct. Titre Ier : Les sous-directions., Art. 4, Art. 5, Sct. Titre II : Les organismes directement rattachés au directeur., Art. 6, Art. 7, Art. 7-1, Art. 8, Sct. Titre III : Les organismes extérieurs relevant de la direction centrale., Art. 9, Art. 9-1, Art. 10

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