Arrêté du 4 décembre 2000

Article 2

Abrogé17 novembre 2016

Créé le 5 décembre 2000 · En vigueur du 23 juin 2005 au 16 novembre 2016

La SIMMAD est dirigée par un directeur central, officier général. Le directeur est assisté par deux adjoints officiers généraux qui le remplacent en cas d'absence ou d'empêchement. Il est également assisté par un officier supérieur.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 17 novembre 2016

Abrogé parArrêté du 9 février 2016art. 15

En vigueur du jeudi 23 juin 2005 au mercredi 16 novembre 2016

La SIMMAD est dirigée par un directeur central, officier général . Le directeur est assisté par deux adjoints officiers générauxqui le remplacent en cas d'absence ou d'empêchement. Il est également assisté par un officier supérieur .

En vigueur du mardi 5 décembre 2000 au mercredi 22 juin 2005

La SIMMAD est dirigée par un directeur central, officier général de l'armée de l'air. Le directeur est assisté par deux adjoints officiers généraux, l'un de la marine, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement, l'autre de la délégation générale pour l'armement. Il est également assisté par un officier supérieur de l'armée de terre.

La SIMMAD comprend du personnel de la délégation générale pour l'armement, des trois armées et de la gendarmerie nationale. Ses effectifs et leur répartition sont fixés par le comité directeur.