Arrêté du 4 décembre 2000

Article 2

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Article 2

La SIMMAD est dirigée par un directeur central, officier général. Le directeur est assisté par deux adjoints officiers généraux qui le remplacent en cas d'absence ou d'empêchement. Il est également assisté par un officier supérieur.

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Abrogé17 novembre 2016

Créé le 5 décembre 2000 · Abrogé le 17 novembre 2016

La SIMMAD est dirigée par un directeur central, officier général. Le directeur est assisté par deux adjoints officiers généraux qui le remplacent en cas d'absence ou d'empêchement. Il est également assisté par un officier supérieur.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 23 juin 2005 au mercredi 16 novembre 2016

En vigueur du mardi 5 décembre 2000 au mercredi 22 juin 2005

Source : Légifrance