Arrêté du 4 décembre 2000

Article 3

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Article 3

La direction centrale de la SIMMAD comprend les sous-directions suivantes :

la sous-direction de la planification et de la gestion ;

la sous-direction de la technique et de la logistique.

Leurs attributions sont détaillées au titre Ier.

Le département des flottes ainsi que le bureau des affaires générales, le bureau de la qualité interne et le bureau du contrôle de gestion dont les attributions sont détaillées au titre II sont directement rattachés au directeur central.

Ce dernier peut disposer de chargés de missions.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé17 novembre 2016

Créé le 5 décembre 2000 · Abrogé le 17 novembre 2016

La direction centrale de la SIMMAD comprend les sous-directions suivantes :

  • la sous-direction de la planification et de la gestion ;
  • la sous-direction de la technique et de la logistique.

Leurs attributions sont détaillées au titre Ier.

Le département des flottes ainsi que le bureau des affaires générales, le bureau de la qualité interne et le bureau du contrôle de gestion dont les attributions sont détaillées au titre II sont directement rattachés au directeur central.

Ce dernier peut disposer de chargés de missions.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 23 juin 2005 au mercredi 16 novembre 2016

En vigueur du mardi 5 décembre 2000 au mercredi 22 juin 2005

Source : Légifrance