Abrogé17 novembre 2016
Abrogé par Arrêté du 9 février 2016 - art. 15
Créé le 5 décembre 2000 · En vigueur du 23 juin 2005 au 16 novembre 2016
La direction centrale de la SIMMAD comprend les sous-directions suivantes :
Leurs attributions sont détaillées au titre Ier.
Le département des flottes ainsi que le bureau des affaires générales, le bureau de la qualité interne et le bureau du contrôle de gestion dont les attributions sont détaillées au titre II sont directement rattachés au directeur central.
Ce dernier peut disposer de chargés de missions.
- la sous-direction de la planification et de la gestion ;
- la sous-direction de la technique et de la logistique.
Leurs attributions sont détaillées au titre Ier.
Le département des flottes ainsi que le bureau des affaires générales, le bureau de la qualité interne et le bureau du contrôle de gestion dont les attributions sont détaillées au titre II sont directement rattachés au directeur central.
Ce dernier peut disposer de chargés de missions.