Abrogé par Arrêté du 9 février 2016 - art. 15
Créé le 5 décembre 2000 · Abrogé le 17 novembre 2016
L'organisation en bureaux des différentes sous-directions de la direction centrale de la SIMMAD est fixée par un arrêté du ministre de la défense.
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Arrêté du 4 décembre 2000
L'organisation en bureaux des différentes sous-directions de la direction centrale de la SIMMAD est fixée par un arrêté du ministre de la défense.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 9 février 2016 - art. 15
Créé le 5 décembre 2000 · Abrogé le 17 novembre 2016
L'organisation en bureaux des différentes sous-directions de la direction centrale de la SIMMAD est fixée par un arrêté du ministre de la défense.
Abrogé depuis le jeudi 17 novembre 2016
Abrogé parArrêté du 9 février 2016art. 15
En vigueur du mardi 5 décembre 2000 au mercredi 16 novembre 2016
Source : Légifrance