Abrogé17 novembre 2016
Abrogé par Arrêté du 9 février 2016 - art. 15
Créé le 5 décembre 2000 · En vigueur du 30 janvier 2010 au 16 novembre 2016
Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 susvisé, la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) comprend :
I.-Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées aux titres Ier et II du présent arrêté ;
II.- Des organismes extérieurs relevant directement de la direction centrale. Ils font l'objet du titre III du présent arrêté.
I.-Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées aux titres Ier et II du présent arrêté ;
II.- Des organismes extérieurs relevant directement de la direction centrale. Ils font l'objet du titre III du présent arrêté.