Arrêté du 4 décembre 2000

Article 8

Abrogé17 novembre 2016

Créé le 5 décembre 2000 · En vigueur du 23 juin 2005 au 16 novembre 2016

Le bureau du contrôle de gestion est chargé :

d'élaborer les tableaux de bord généraux de la SIMMAD ;
de préparer, en relation avec les états-majors, les réunions de dialogue et de conseil de gestion ;
d'animer le contrôle de gestion de la SIMMAD.

Abrogé depuis le jeudi 17 novembre 2016

En vigueur du jeudi 23 juin 2005 au mercredi 16 novembre 2016

Le bureau du contrôle de gestion est chargé :…

d'élaborer les tableaux de bord généraux de la SIMMAD ;…

de préparer, en relation avec les états-majors, les réunions de dialogue et de conseil de gestion ;

d'animer le contrôlede gestionde la SIMMAD.

En vigueur du mardi 5 décembre 2000 au mercredi 22 juin 2005

Le bureau du contrôle de gestion est chargé :

d'élaborer les tableaux de bord généraux de la SIMMAD ;

d'assurer l'audit de qualité interne de la SIMMAD.