Arrêté du 4 décembre 2000

Article 8

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 8

Le bureau du contrôle de gestion est chargé :

d'élaborer les tableaux de bord généraux de la SIMMAD ;

de préparer, en relation avec les états-majors, les réunions de dialogue et de conseil de gestion ;

d'animer le contrôle de gestion de la SIMMAD.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé17 novembre 2016

Créé le 5 décembre 2000 · Abrogé le 17 novembre 2016

Le bureau du contrôle de gestion est chargé :

  • d'élaborer les tableaux de bord généraux de la SIMMAD ;
  • de préparer, en relation avec les états-majors, les réunions de dialogue et de conseil de gestion ;
  • d'animer le contrôle de gestion de la SIMMAD.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 23 juin 2005 au mercredi 16 novembre 2016

En vigueur du mardi 5 décembre 2000 au mercredi 22 juin 2005

Source : Légifrance