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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgation de plusieurs dispositions de l'arrêté du 18 juin 2020
Résumé. L'article 19 efface toutes les règles d'un arrêté ancien.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 juin 2020Art. 1 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 2 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 3 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 4 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 5 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 6 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Sct. Section 1 : Candidats scolarisés dans un établissement public ou privé sous contratArrêté du 18 juin 2020apprentis en centre de formation d'apprentis ou en section d'apprentissage habilité et candidats de la voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public ou privé habilitéArrêté du 18 juin 2020Art. 7 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 8 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 9 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Sct. Section 2 : Candidats en formation à distance dans des établissements publics ou privés et candidats en formation dans des établissements privés hors contratArrêté du 18 juin 2020Art. 10 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 11 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 12 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 13 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 14 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 15 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 16 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Sct. Section 3 : Candidats individuelsArrêté du 18 juin 2020Art. 17 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Sct. Section 4 : Candidats concernés par l'expérimentation pour inscrire le brevet de technicien supérieur agricole dans l'architecture européenne de l'enseignement supérieurArrêté du 18 juin 2020Art. 18 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 19 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 20 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 21 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 22 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Art. 24 → Version 1Arrêté du 18 juin 2020Sct. AnnexeArrêté du 18 juin 2020Art. nullArrêté du 18 juin 2020Sct. AnnexeArrêté du 18 juin 2020Art. nullArrêté du 18 juin 2020Sct. AnnexeArrêté du 18 juin 2020Art. nullArrêté du 18 juin 2020Sct. AnnexeArrêté du 18 juin 2020Art. nullArrêté du 18 juin 2020Sct. AnnexeArrêté du 18 juin 2020Art. null
- Arrêté du 18 juin 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Section 1 : Candidats scolarisés dans un établissement public ou privé sous contrat, apprentis en centre de formation d'apprentis ou en section d'apprentissage habilité et candidats de la voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public ou privé habilité, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 2 : Candidats en formation à distance dans des établissements publics ou privés et candidats en formation dans des établissements privés hors contrat, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Section 3 : Candidats individuels, Art. 17, Sct. Section 4 : Candidats concernés par l'expérimentation pour inscrire le brevet de technicien supérieur agricole dans l'architecture européenne de l'enseignement supérieur, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 24, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null