Arrêté du 18 juin 2020

Article 9

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Article 9

L'adaptation des modalités de constitution des notes pour chaque épreuve de diplôme pour la session d'examen 2020 est précisée en annexes du présent arrêté.

- l'annexe I est relative aux spécialités du certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAPa) ;
- l'annexe II est relative aux spécialités du baccalauréat professionnel relevant du second alinéa de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (Création des spécialités de baccalauréat professionnel) ;

  • l'annexe III est relative à la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie - alimentation - environnement - territoires » du baccalauréat technologique ;
  • l'annexe IV est relative aux spécialités du brevet d'études professionnelles agricole (BEPA) ;
  • l'annexe V est relative aux options du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA).

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Abrogé12 mars 2021

Créé le 21 juin 2020 · Abrogé le 12 mars 2021

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Adaptation des notes pour les examens de diplôme en 2020

Résumé. Un arrêté précise les modalités d'adaptation des notes pour les examens de diplôme en 2020, avec des annexes spécifiques pour chaque type de diplôme.

L'adaptation des modalités de constitution des notes pour chaque épreuve de diplôme pour la session d'examen 2020 est précisée en annexes du présent arrêté.

- l'annexe I est relative aux spécialités du certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAPa) ;
- l'annexe II est relative aux spécialités du baccalauréat professionnel relevant du second alinéa de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (Création des spécialités de baccalauréat professionnel) ;

  • l'annexe III est relative à la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie - alimentation - environnement - territoires » du baccalauréat technologique ;
  • l'annexe IV est relative aux spécialités du brevet d'études professionnelles agricole (BEPA) ;
  • l'annexe V est relative aux options du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA).

Historique des versions

En vigueur du dimanche 21 juin 2020 au jeudi 11 mars 2021

Source : Légifrance