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Arrêté du 6 juillet 2021

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Publication de l'arrêté

JORF n°0192 du 19 août 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Aboration de plusieurs articles d'un arrêt du 12 août 1994

Résumé Cet article annule plusieurs règles d'un arrêté antérieur sur la plantation et la multiplication de certaines plantes.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 août 1994 > > Art. 1, Art. 18, Sct. Chapitre Ier : L'autorisation de plantation., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Autorisation de multiplication., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre III : Dispositions particulières aux crataegus., Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Annexes, Sct. Liste des végétaux dont la plantation et la multiplication sont interdites sur le territoire national du fait des risques liés au feu bactérien., Art. Annexe > >

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Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 août 1994

Art. 1, Art. 18, Sct. Chapitre Ier : L'autorisation de plantation., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Autorisation de multiplication., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre III : Dispositions particulières aux crataegus., Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Annexes, Sct. Liste des végétaux dont la plantation et la multiplication sont interdites sur le territoire national du fait des risques liés au feu bactérien., Art. Annexe