Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aboration de plusieurs articles d'un arrêt du 12 août 1994
Résumé. Cet article annule plusieurs règles d'un arrêté antérieur sur la plantation et la multiplication de certaines plantes.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 août 1994Art. 1 → Version 2Arrêté du 12 août 1994Art. 18 → Version 1Arrêté du 12 août 1994Sct. Chapitre Ier : L'autorisation de plantation.Arrêté du 12 août 1994Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 août 1994Art. 3 → Version 2Arrêté du 12 août 1994Art. 4 → Version 2Arrêté du 12 août 1994Art. 5 → Version 2Arrêté du 12 août 1994Sct. Chapitre II : Autorisation de multiplication.Arrêté du 12 août 1994Art. 6 → Version 1Arrêté du 12 août 1994Art. 7 → Version 2Arrêté du 12 août 1994Art. 8 → Version 2Arrêté du 12 août 1994Art. 9 → Version 1Arrêté du 12 août 1994Art. 10 → Version 1Arrêté du 12 août 1994Art. 11 → Version 1Arrêté du 12 août 1994Art. 12 → Version 1Arrêté du 12 août 1994Art. 13 → Version 2Arrêté du 12 août 1994Sct. Chapitre III : Dispositions particulières aux crataegus.Arrêté du 12 août 1994Art. 14 → Version 1Arrêté du 12 août 1994Art. 15 → Version 2Arrêté du 12 août 1994Art. 16 → Version 1Arrêté du 12 août 1994Art. 17 → Version 1Arrêté du 12 août 1994Sct. AnnexesArrêté du 12 août 1994Sct. Liste des végétaux dont la plantation et la multiplication sont interdites sur le territoire national du fait des risques liés au feu bactérien.Arrêté du 12 août 1994Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 12 août 1994Art. 1, Art. 18, Sct. Chapitre Ier : L'autorisation de plantation., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Autorisation de multiplication., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre III : Dispositions particulières aux crataegus., Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Annexes, Sct. Liste des végétaux dont la plantation et la multiplication sont interdites sur le territoire national du fait des risques liés au feu bactérien., Art. Annexe