A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A322-76 → Version 4
- Code du sport.Art. A322-76
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Arrêté du 6 avril 2012
Le ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment l'article R. 322-7 ;
Vu les avis de la Fédération française handisport en date du 29 mars 2012 et de la Fédération française d'études et de sports sous-marins en date du 3 avril 2012,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A322-77 → Version 4
- Code du sport.Art. A322-77
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A322-98 → Version 2
- Code du sport.Art. A322-98
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A322-99 → Version 2
- Code du sport.Art. A322-99
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A322-101 → Version 2
- Code du sport.Art. A322-101
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe III-14 b (art. A322-77) → Version 2
- Code du sport.Art. Annexe III-14 b (art. A322-77)
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe III-15 a (art. A322-72) → Version 2
- Code du sport.Art. Annexe III-15 a (art. A322-72)
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe III-15 b (art. A322-74) → Version 2
- Code du sport.Art. Annexe III-15 b (art. A322-74)
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe III-16 a (art. A322-82) → Version 2Code du sportArt. Annexe III-16 b (art. A322-82) → Version 2
- Code du sport.Art. Annexe III-16 a (art. A322-82), Art. Annexe III-16 b (art. A322-82)
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2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe III-17 a (art. A322-91) → Version 2
- Code du sport.Art. Annexe III-17 a (art. A322-91)
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe III-17 b (art. A322-91) → Version 2
- Code du sport.Art. Annexe III-17 b (art. A322-91)
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe III-17 c (art. A322-91) → Version 2
- Code du sport.Art. Annexe III-17 c (art. A322-91)
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe III-18 a (art. A322-96) → Version 2
- Code du sport.Art. Annexe III-18 a (art. A322-96)
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe III-18 b (art. A322-91) → Version 2
- Code du sport.Art. Annexe III-18 b (art. A322-91)
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe III-18 c (art. A322-91) → Version 2
- Code du sport.Art. Annexe III-18 c (art. A322-91)
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Créé le 18 avril 2012
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 avril 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
R. Monnereau
En vigueur depuis le mercredi 18 avril 2012
Arrêté du 6 avril 2012
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