Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-76 > >
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Le ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment l'article R. 322-7 ;
Vu les avis de la Fédération française handisport en date du 29 mars 2012 et de la Fédération française d'études et de sports sous-marins en date du 3 avril 2012,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-76 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-77 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-98 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-99 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-101 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe III-14 b (art. A322-77) > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe III-15 a (art. A322-72) > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe III-15 b (art. A322-74) > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe III-16 a (art. A322-82), Art. Annexe III-16 b (art. A322-82) > >
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2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe III-17 a (art. A322-91) > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe III-17 b (art. A322-91) > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe III-17 c (art. A322-91) > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe III-18 a (art. A322-96) > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe III-18 b (art. A322-91) > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe III-18 c (art. A322-91) > >
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 avril 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
R. Monnereau