Arrêté du 6 avril 2012

Article 14

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Article 14

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

.

Art. Annexe III-18 b (art. A322-91)

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Renforcement des règles d'enseignement de la plongée en profondeur

Résumé. Les règles pour enseigner la plongée en profondeur avec des gaz spécifiques sont renforcées, en étendant les plages maximales et en augmentant les exigences pour les plongeurs et leurs encadrants.

A modifié les dispositions suivantes :

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