Arrêté du 6 avril 2012

Article 12

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Article 12

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

.

Art. Annexe III-17 c (art. A322-91)

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Modification des règles de plongée en groupe au nitrox

Résumé. Les règles de plongée en groupe au nitrox sont modifiées pour supprimer certaines exigences et limiter le nombre de plongeurs.

A modifié les dispositions suivantes :

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