Arrêté du 6 avril 2012

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe III-15 a (art. A322-72)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des exigences pour le directeur de plongée

Résumé. Les règles pour devenir directeur de plongée sont mises à jour, notamment pour les plongées avec mélanges trimix et héliox.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance