Arrêté du 6 avril 2012

Article 15

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 15

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe III-18 c (art. A322-91)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension des limites de profondeur pour les plongées en exploration

Résumé. Les règles de plongée en exploration avec du trimix ou de l'héliox permettent désormais d'aller jusqu'à 70 mètres au lieu de 60 mètres.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance