Code du sport

Article A322-98

Créé le 1 avril 2012 · En vigueur depuis le 18 avril 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles simplifiées pour la plongée en piscine peu profonde

Résumé. La plongée en piscine ou fosse de moins de 6 mètres a des règles simplifiées : un directeur avec un niveau minimum E1 suffit, et la fiche de sécurité n'est pas obligatoire.

La plongée dans une piscine ou fosse de plongée dont la profondeur excède 6 mètres est soumise aux dispositions relatives à la plongée en milieu naturel.

Par dérogation aux dispositions des sous-sections 1 et 2, lorsque la plongée se déroule en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres, le directeur de plongée est titulaire au minimum du niveau d'enseignement 1 (E1) mentionné à l'annexe III-15 b. Le directeur de plongée autorise les plongeurs justifiant des aptitudes PE-12 à plonger en autonomie et les guides de palanquée (GP) ou les plongeurs niveau 4 (P4) à effectuer les baptêmes.

Par dérogation aux dispositions de l'article A. 322-72 du code du sport, lorsque la plongée se déroule en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres, la fiche de sécurité n'est pas obligatoire.

Effets de cet article

cite

 Code du sportart. A322-72 Code du sportart. Annexe III-15 b (art. A322-74) (V)

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 18 avril 2012

Modifié parArrêté du 6 avril 2012art. 3

En résumé. Ajout d’une disposition exemptant les plongeurs en piscine ou fosse dont la profondeur ne dépasse pas 6 m d’obligation d’établir une fiche de sécurité.

La plongée dans une piscine ou fosse de plongée dont

Par dérogation aux dispositions des sous-sections 1 et 2, lorsque

Par dérogation aux dispositions de l'article A. 322-72 du code du sport, lorsque la plongée se déroule en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres, la fiche de sécurité n'est pas obligatoire.

En vigueur du dimanche 1 avril 2012 au mardi 17 avril 2012

Modifié parArrêté du 5 janvier 2012art. 1

En résumé. La nouvelle version supprime les dispositions spécifiques aux recycleurs et se concentre sur les règles de plongée en piscine ou fosse de plongée, en particulier pour les profondeurs n'excédant pas 6 mètres.

La plongée dans une piscine ou fosse de plongée dont la profondeur excède 6 mètres est soumise aux dispositions relatives à la plongée en milieu naturel.

Par dérogation aux dispositions des sous-sections 1 et 2, lorsque la plongée se déroule en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres, le directeur de plongée est titulaire au minimum du niveau d'enseignement 1 (E1) mentionné à l'annexe III-15 b. Le directeur de plongée autorise les plongeurs justifiant des aptitudes PE-12 à plonger en autonomie et les guides de palanquée (GP) ou les plongeurs niveau 4 (P4) à effectuer les baptêmes.