Arrêté du 6 avril 2012

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

.

Art. Annexe III-14 b (art. A322-77)

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Précision sur l'encadrement des plongeurs

Résumé. L'article précise que les diplômes de plongée permettent d'encadrer une palanquée plutôt que de guider.

A modifié les dispositions suivantes :

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