Arrêté du 6 avril 2012

Article 11

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Article 11

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

.

Art. Annexe III-17 b (art. A322-91)

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Simplification des critères d’aptitude pour l'enseignement de la plongée au nitrox

Résumé. Les critères d’aptitude pour enseigner la plongée au nitrox dans des lieux naturels sont simplifiés.

A modifié les dispositions suivantes :

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