Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des responsabilités des exploitants de sites de plongée
Résumé. Les exploitants de sites de plongée n'ont plus à choisir le site ni vérifier les fiches de sécurité des plongeurs.
A modifié les dispositions suivantes :