Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une obligation pour la plongée en piscine peu profonde
Résumé. La plongée en piscine ou fosse de moins de 6 mètres n'exige plus de fiche de sécurité.
A modifié les dispositions suivantes :