Arrêté du 6 avril 2012

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

.

Art. Annexe III-15 b (art. A322-74)

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Modification des qualifications pour encadrer des plongeurs

Résumé. Les qualifications pour encadrer des plongeurs sont mises à jour, avec un nouveau nom pour le guide d'initiation et la suppression d'une règle d'accompagnement.

A modifié les dispositions suivantes :

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