Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de dispositions antérieures
Résumé. Cet article annule toutes les règles de l'arrêté de 2017 sur les soins de suite et de réadaptation.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mai 2017Sct. Chapitre 1er : Règles générales relatives à la classification et la prise en charge des prestations d'hospitalisation avec ou sans hébergement pour les activités de soins de suite et de réadaptationArrêté du 5 mai 2017Art. 1 → Version 2Arrêté du 5 mai 2017Art. 2 → Version 2Arrêté du 5 mai 2017Sct. Chapitre 2 : Règles relatives à la facturation des prestations d'hospitalisationArrêté du 5 mai 2017Art. 3 → Version 2Arrêté du 5 mai 2017Sct. Chapitre 3 : Durée de séjourArrêté du 5 mai 2017forfait journalier et prestations inter-établissementsArrêté du 5 mai 2017Art. 4 → Version 4Arrêté du 5 mai 2017Art. 5 → Version 2Arrêté du 5 mai 2017Art. 6 → Version 2Arrêté du 5 mai 2017Sct. Chapitre 4 : Dotation incitation financière à l'amélioration de la qualité mentionnée à l'article L. 162-23-15Arrêté du 5 mai 2017Art. 7 → Version 3Arrêté du 5 mai 2017Sct. Chapitre 5 : Autres dispositionsArrêté du 5 mai 2017Art. 8 → Version 3Arrêté du 5 mai 2017Art. 9 → Version 3Arrêté du 5 mai 2017Art. 10 → Version 2Arrêté du 5 mai 2017Art. 11 → Version 2Arrêté du 5 mai 2017Art. 12 → Version 1Arrêté du 5 mai 2017Sct. Annexe 1Arrêté du 5 mai 2017Art. nullArrêté du 5 mai 2017Sct. Annexe 2Arrêté du 5 mai 2017Art. null
- Arrêté du 5 mai 2017Sct. Chapitre 1er : Règles générales relatives à la classification et la prise en charge des prestations d'hospitalisation avec ou sans hébergement pour les activités de soins de suite et de réadaptation, Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre 2 : Règles relatives à la facturation des prestations d'hospitalisation, Art. 3, Sct. Chapitre 3 : Durée de séjour, forfait journalier et prestations inter-établissements, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre 4 : Dotation incitation financière à l'amélioration de la qualité mentionnée à l'article L. 162-23-15, Art. 7, Sct. Chapitre 5 : Autres dispositions, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexe 1, Art. null, Sct. Annexe 2, Art. null