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La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 décembre 2022,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. 4
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. 5
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. 6
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. 7
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. 8
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. 11
1 version
1 modifié
1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. 13
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII
1 version
4 modifiés
3 abrogés
5 cités
Créé le 9 septembre 2023
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er novembre 2023.
1 version
Créé le 9 septembre 2023
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 31 juillet 2023.
Pour la ministre et par délégation : Pour la directrice des sports :
Le chef de service, adjoint à la directrice des sports,
J. Fournier
En vigueur depuis le samedi 9 septembre 2023