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Arrêté du 31 juillet 2023

modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles pour le diplôme de plongée subaquatique

Résumé. Un nouvel arrêté précise les règles pour devenir moniteur de plongée, en modifiant les conditions d'entrée en formation et les épreuves d'évaluation.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation) et suivants, et A. 212-49 (Organisation des spécialités dans le diplôme d'État du sport) et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 1er décembre 2016 (Création d'un brevet professionnel pour éducateurs sportifs en plongée subaquatique) modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 décembre 2022,

Arrête :

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Modification des compétences attestées par le diplôme de plongée subaquatique

Résumé. Le diplôme de plongée subaquatique atteste désormais des compétences spécifiques pour encadrer et animer des activités en scaphandre ou sans scaphandre.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des référentiels professionnel et de certification dans le diplôme d'enseignement du sport

Résumé. L'arrêté du 31 juillet 2023 modifie l'article 4 de l'arrêté du 1er décembre 2016 pour préciser que les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme figurent en annexe I.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des exigences d'entrée en formation de plongée

Résumé. Les conditions pour entrer en formation de plongée subaquatique sont mises à jour, incluant des attestations de secourisme, un permis bateau et des tests spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des exigences pour la mise en situation professionnelle en plongée

Résumé. Les exigences pour encadrer des activités de plongée en scaphandre ou sans scaphandre sont précisées et doivent être vérifiées par l'organisme de formation.

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Modification des épreuves certificatives pour le brevet professionnel

Résumé. L'arrêté modifie les modalités d'évaluation des unités capitalisables pour le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

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Précision des qualifications pour la formation en plongée subaquatique

Résumé. Les qualifications des formateurs, tuteurs et évaluateurs pour le brevet professionnel de plongée subaquatique sont précisées.

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Modification des dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif en plongée

Résumé. L'arrêté met à jour les dispenses et équivalences pour le brevet professionnel d'éducateur sportif en plongée subaquatique.

A modifié les dispositions suivantes :

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Exclusion des UC4A et UC4B de la validation des acquis pour le brevet professionnel

Résumé. Les unités de compétences UC4A et UC4B pour le brevet professionnel de plongée subaquatique ne peuvent pas être obtenues par la validation des acquis de l'expérience.

A modifié les dispositions suivantes :

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Obligation de formation quinquennale pour les éducateurs sportifs en plongée

Résumé. La formation de mise à niveau pour les éducateurs sportifs en plongée subaquatique devient obligatoire tous les cinq ans.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des règles pour le brevet de moniteur de plongée

Résumé. L'arrêté modifie les règles pour devenir moniteur de plongée, en changeant les tests d'entrée et les épreuves d'évaluation.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 9 septembre 2023

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Entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté

Résumé. Les formations qui commencent le 1er novembre 2023 doivent suivre les nouvelles règles.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er novembre 2023.

En vigueur depuis le 9 septembre 2023

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté est publié pour que tout le monde puisse le voir.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 31 juillet 2023.

Pour la ministre et par délégation : Pour la directrice des sports :

Le chef de service, adjoint à la directrice des sports,

J. Fournier

En vigueur depuis le samedi 9 septembre 2023

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