JORF n°0208 du 8 septembre 2023

Arrêté du 31 juillet 2023

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 décembre 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 1er décembre 2016

Résumé Un article change une partie d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 1er décembre 2016

Résumé L'article change des règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Dispositions de l'Arrêté du 1er Décembre 2016

Résumé L'article 3 change certaines règles d'un vieil arrêté pour les mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. 5 > >

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1 modifié

2 cités

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions de l'arrêté du 1er décembre 2016

Résumé L'article 4 modifie une règle pour la mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. 6 > >

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1 modifié

1 cité

Article 5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 1er décembre 2016

Résumé Cet article change une règle d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. 7 > >

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1 modifié

2 cités

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 1er décembre 2016

Résumé Cet article change des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. 8 > >

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1 modifié

2 cités

Article 7

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 1er décembre 2016

Résumé Cet article ajoute plus de substances à une liste pour une déclaration préalable, même si elles ne sont pas vendues.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. 9 > >

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1 modifié

Article 8

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 1er décembre 2016

Résumé Cet article apporte des changements à un ancien règlement

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. 10 > >

1 version

1 modifié

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 1er décembre 2016

Résumé Cet article change une règle d'un autre texte juridique sans dire comment.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. 11 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des dispositions de l'article 13 de l'arrêté du 1er décembre 2016

Résumé L'article 10 annule une partie d'un autre article

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. 13 > >

1 version

1 abrogé

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification et abrogation de dispositions

Résumé Certains articles ont été changés ou supprimés dans un règlement.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er décembre 2016 > > Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII > >

1 version

4 modifiés

3 abrogés

5 cités

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté

Résumé Les formations qui commencent le 1er novembre 2023 doivent suivre les nouvelles règles.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er novembre 2023.

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Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté est publié pour que tout le monde puisse le voir.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 31 juillet 2023.

Pour la ministre et par délégation : Pour la directrice des sports :

Le chef de service, adjoint à la directrice des sports,

J. Fournier