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Modification des épreuves certificatives pour le brevet professionnel
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016
Art. 7
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Exclusion des UC4A et UC4B de la validation des acquis pour le brevet professionnel
Arrêté du 31 juillet 2023 · art. 8
Modification des règles pour le brevet de moniteur de plongée
Arrêté du 31 juillet 2023 · art. 11
Évaluation des épreuves pour le diplôme de plongée subaquatique
Arrêté du 1er décembre 2016 · art. 7 (M)
Art. A212-26
Code du sport
Évaluation pour le brevet d'éducateur sportif
Code du sport · art. A212-47-3