JORF n°0208 du 8 septembre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des compétences requises pour la plongée subaquatique

Résumé Les règles pour encadrer des activités de plongée subaquatique changent, avec des compétences précises pour la plongée avec ou sans scaphandre.

L'article 3 de l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 3.-La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :

«-encadrer tout public dans tout lieu et toute structure ;
«-mettre en œuvre un projet d'animation s'inscrivant dans le projet de la structure ;
«-conduire une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage dans le champ de la plongée subaquatique ;
«-mobiliser les techniques de l'option “ en scaphandre ” ou “ sans scaphandre ” pour mettre en œuvre une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage ;
«-compétences spécifiques à l'option A “ en scaphandre ” :
«-organiser et encadrer les pratiques en randonnée subaquatique en autonomie,

et sous l'autorité d'un moniteur titulaire a minima d'un brevet d'Etat d'éducateur sportif option plongée subaquatique, d'un diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif mention plongée subaquatique ou mention “ activités de plongée subaquatique ” ou d'un diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité performance sportive mention plongée subaquatique :

«-conduire des actions d'encadrement en conduite de palanquée jusqu'à la zone de 40 mètres et d'animation d'activités d'apprentissage, de découverte et d'enseignement jusqu'à 20 mètres en plongée subaquatique en scaphandre ;
«-participer à l'organisation de la sécurité des activités de plongée subaquatique ;
«-compétences spécifiques à l'option B “ sans scaphandre ” :
«-conduire en autonomie des actions d'encadrement et d'animation d'activités d'apprentissage, de découverte, d'enseignement et d'entraînement en plongée subaquatique sans scaphandre. »


Historique des versions

Version 1

L'article 3 de l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 3.-La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :

«-encadrer tout public dans tout lieu et toute structure ;

«-mettre en œuvre un projet d'animation s'inscrivant dans le projet de la structure ;

«-conduire une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage dans le champ de la plongée subaquatique ;

«-mobiliser les techniques de l'option “ en scaphandre ” ou “ sans scaphandre ” pour mettre en œuvre une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage ;

«-compétences spécifiques à l'option A “ en scaphandre ” :

«-organiser et encadrer les pratiques en randonnée subaquatique en autonomie,

et sous l'autorité d'un moniteur titulaire a minima d'un brevet d'Etat d'éducateur sportif option plongée subaquatique, d'un diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif mention plongée subaquatique ou mention “ activités de plongée subaquatique ” ou d'un diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité performance sportive mention plongée subaquatique :

«-conduire des actions d'encadrement en conduite de palanquée jusqu'à la zone de 40 mètres et d'animation d'activités d'apprentissage, de découverte et d'enseignement jusqu'à 20 mètres en plongée subaquatique en scaphandre ;

«-participer à l'organisation de la sécurité des activités de plongée subaquatique ;

«-compétences spécifiques à l'option B “ sans scaphandre ” :

«-conduire en autonomie des actions d'encadrement et d'animation d'activités d'apprentissage, de découverte, d'enseignement et d'entraînement en plongée subaquatique sans scaphandre. »