Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles pour le brevet de moniteur de plongée
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er décembre 2016Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII