Arrêté du 1er décembre 2016

Article 9

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Article 9

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l'entrée en formation ” (EPEF), et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ activités de plongée subaquatique ” figure en annexe IV au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogation à venir1 mai 2028

En vigueur du 1 janvier 2017 au 30 avril 2028 · Sera abrogé le 1 mai 2028

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour la formation d'éducateur sportif en plongée

Résumé. Un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour la formation d'éducateur sportif en plongée subaquatique est fourni en annexe.

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l'entrée en formation ” (EPEF), et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ activités de plongée subaquatique ” figure en annexe IV au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du lundi 1 mai 2028

Abrogé parArrêté du 4 août 2026art. 12 (V)

En vigueur du samedi 9 septembre 2023 au dimanche 30 avril 2028

En résumé. Le texte précise désormais que le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le brevet professionnel d'éducateur sportif en plongée subaquatique se trouve en annexe IV de l'arrêté.

Le samedi 9 septembre 2023

Modifié parArrêté du 31 juillet 2023art. 7 : Modification des dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif en plongée

En résumé. Le texte a été modifié pour préciser que le tableau récapitulatif des dispenses, des exigences préalables à l'entrée en formation et à la mise en situation professionnelle, ainsi que des équivalences d'unités capitalisables figure désormais en annexe IV.

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au vendredi 8 septembre 2023

Source : Légifrance