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Annexes

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JORF n°0242 du 16 octobre 2021

Arrêté du 30 septembre 2021

La ministre de la mer,

Vu le décret n° 84-810 du 30 août 1984 modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires ;

Vu l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires ;

Vu l'avis de la Commission centrale de sécurité en date du 7 juillet 2021,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la Division 214

Résumé Cet article change une partie d'un autre document en suivant certaines règles.

La division 214 de l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 à 21 du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article de l'arrêté du 23 novembre 1987

Résumé Cet article change des règles anciennes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. 214-1.01 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 23 novembre 1987

Résumé Cet article met à jour des règles anciennes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. 214-1.02 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 23 novembre 1987

Résumé Cet article change une règle de 1987.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. 214-2-03 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté antérieur

Résumé L'article change des règles écrites en 1987.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. Annexe 214-2.A.4 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 23 novembre 1987

Résumé Un arrêté récent a changé les règles de formation pour les secouristes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. 214-3.01 > >

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications de l'arrêté du 23 novembre 1987

Résumé Cet article change une règle spécifique d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. 214-3.02 > >

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 23 novembre 1987

Résumé Cet article change une règle dans un document ancien, mais ne dit pas en quoi.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. 214-3.03 > >

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Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article de l'arrêté du 23 novembre 1987

Résumé Cet article modifie des règles dans un autre document de 1987.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. 214-3.05 > >

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article d'un arrêté de 1987

Résumé Cet article change des règles d'un arrêté de 1987.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. 214-3.06 > >

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Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 23 novembre 1987

Résumé Des règles spécifiques ont été changées pour les mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. 214-3.07 > >

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Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 214-3.08 de l'arrêté du 23 novembre 1987

Résumé Cet article change des règles pour qu'elles soient à jour

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. 214-3.08 > >

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Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 214-3.09 de l'arrêté du 23 novembre 1987

Résumé Un arrêté récent a mis à jour une règle spécifique d'un autre arrêté plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. 214-3.09 > >

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Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications apportées à l'arrêté du 23 novembre 1987

Résumé L'article 14 met à jour une partie de l'arrêté du 23 novembre 1987.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. Annexe 214-3.A.3 > >

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Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe concernant les certificats d'essai et d'examens à fond

Résumé L'annexe pour les certificats d'essai et d'examens à fond est mise à jour.

L'annexe 214-3.A.5 est remplacée par l'annexe intitulée : « Annexe 214-3.A.5 Modèles de certificats d'essai et d'examens à fond » annexée au présent arrêté.

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Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du modèle de registre des apparaux de levage

Résumé Le modèle de registre des appareils de levage est mis à jour avec un titre légèrement différent.

L'annexe 214-3.A.6 Modèle de registre des apparaux de levage est remplacée par l'annexe intitulée : « Annexe 214-3.A.6 Modèle de registre des apparaux de levage » annexée au présent arrêté.

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Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du modèle de registre simplifié des apparaux de levage

Résumé L'annexe pour les appareils de levage a été mise à jour.

L'annexe 214-3.A.7 Modèle de registre simplifié des apparaux de levage est remplacée par l'annexe intitulée : « Annexe 214-3.A.7 Modèle de registre simplifié des apparaux de levage » annexée au présent arrêté.

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Article 18

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article relatif à l'hygiène et la sécurité dans les établissements

Résumé De nouvelles règles d'hygiène et de sécurité ont été ajoutées en modifiant un article de 1987.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. 214-4.01 > >

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Article 19

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 23 novembre 1987

Résumé Cet article change les règles de l'arrêté du 23 novembre 1987.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. 214-4.02 > >

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Article 20

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 23 novembre 1987

Résumé Les règles ont été changées pour mieux répondre aux normes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. 214-4.05 > >

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Article 21

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 23 novembre 1987

Résumé Il y a des modifications d'un article pour mieux respecter les règles et assurer la sécurité.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 novembre 1987 > > Art. 214-4.06 > >

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Article 22

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par la ministre de la mer

Résumé La ministre de la mer doit faire appliquer ce texte et l'afficher dans le journal officiel

La ministre de la mer est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexes

Fait le 30 septembre 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des affaires maritimes,

T. Coquil