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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du marquage des appareils de levage
Résumé. Les appareils de levage et leurs accessoires doivent être marqués de manière lisible et durable pour identifier leurs caractéristiques et essais.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 214-3.07 : Marquage des appareils de levage sur les navires
→ Version 2 : Précision des règles de marquage pour les appareils de levage
→ Version 2 : Précision des règles de marquage pour les appareils de levage
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 214-3.07