Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour les navires effectuant des travaux en mer
Résumé. Les navires et engins effectuant des travaux en mer doivent désormais avoir un manuel d'exploitation précisant les conditions d'utilisation de leurs apparaux de levage, avec des valeurs de charges d'utilisation (CU) spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :