Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du registre des appareils de levage et engins de manutention
Résumé. Le registre des appareils de levage et des engins de manutention des navires doit inclure les examens, inspections, plans et certificats nécessaires pour assurer la sécurité.
A modifié les dispositions suivantes :