Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un article de l'arrêté du 23 novembre
Résumé. L'arrêté du 30 septembre 2021 modifie l'article 214-3.06 de l'arrêté du 23 novembre 1987.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 214-3.06 : Essais obligatoires avant la mise en service des appareils de levage
→ Version 2 : Précision des essais d'appareils de levage
→ Version 2 : Précision des essais d'appareils de levage
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 214-3.06