Article 17
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement du modèle de registre des apparaux de levage
Résumé Le modèle de registre des appareils de levage a été mis à jour.
L'annexe 214-3.A.7 Modèle de registre simplifié des apparaux de levage est remplacée par l'annexe intitulée : « Annexe 214-3.A.7 Modèle de registre simplifié des apparaux de levage » annexée au présent arrêté.
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