ARRÊTÉ du 30 janvier 2015

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Section 1 : Commission consultative des arts martiaux et des sports de combat, Art. A142-1, Art. A142-2, Art. A142-3, Art. A142-4, Sct. Sous-section 2 : La commission de l'information et de la sécurité, Art. A142-15, Art. A142-16, Art. A142-17, Art. A142-18, Art. A142-19, Sct. Section 6 : L'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport, Art. A142-43, Art. A142-44, Art. A142-45, Art. A142-46, Art. A142-47, Art. A142-48, Art. A142-49, Sct. Sous-section 2 : Contrôle financier, Art. A211-20, Art. A211-21, Art. A211-22, Art. A211-23, Art. A211-24, Art. A211-25, Art. A211-26, Sct. Sous-section 1 : Fonctionnement de l'école, Art. A211-39, Art. A211-40, Art. A211-41, Art. A211-42

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A212-27, Art. A212-35, Art. A212-59, Art. A212-66, Art. A212-86, Art. A212-93, Art. A312-1, Art. A331-24

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Modification et suppression d'articles dans le Code du sport

Résumé. Un arrêté modifie et supprime plusieurs articles du Code du sport concernant les formations, les stages, et le contrôle financier.

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 1 : Commission consultative des arts martiaux et des sports de combatCode du sportArt. A142-1 : Composition de la commission consultative des arts martiaux
→ Version 3
Code du sportArt. A142-2 : Réunions de la commission consultative des arts martiaux et sports de combat
→ Version 2
- Code du sport.
Sct. Section 1 : Commission consultative des arts martiaux et des sports de combat, Art. A142-1, Art. A142-2, Art. A142-3, Art. A142-4, Sct. Sous-section 2 : La commission de l'information et de la sécurité, Art. A142-15, Art. A142-16, Art. A142-17, Art. A142-18, Art. A142-19, Sct. Section 6 : L'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport, Art. A142-43, Art. A142-44, Art. A142-45, Art. A142-46, Art. A142-47, Art. A142-48, Art. A142-49, Sct. Sous-section 2 : Contrôle financier, Art. A211-20, Art. A211-21, Art. A211-22, Art. A211-23, Art. A211-24, Art. A211-25, Art. A211-26, Sct. Sous-section 1 : Fonctionnement de l'école, Art. A211-39, Art. A211-40, Art. A211-41, Art. A211-42

A modifié les dispositions suivantes :

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