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ARRÊTÉ du 30 janvier 2015

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport,

Arrête :

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 1 : Commission consultative des arts martiaux et des sports de combatCode du sportArt. A142-1 → Version 3Code du sportArt. A142-2 → Version 2Code du sportArt. A142-3 → Version 2Code du sportArt. A142-4 → Version 2Code du sportSct. Sous-section 2 : La commission de l'information et de la sécuritéCode du sportArt. A142-15 → Version 3Code du sportArt. A142-16 → Version 3Code du sportArt. A142-17 → Version 1Code du sportArt. A142-18 → Version 1Code du sportArt. A142-19 → Version 1Code du sportSct. Section 6 : L'Observatoire national des métiers de l'animation et du sportCode du sportArt. A142-43 → Version 1Code du sportArt. A142-44 → Version 1Code du sportArt. A142-45 → Version 1Code du sportArt. A142-46 → Version 1Code du sportArt. A142-47 → Version 1Code du sportArt. A142-48 → Version 1Code du sportArt. A142-49 → Version 1Code du sportSct. Sous-section 2 : Contrôle financierCode du sportArt. A211-20 → Version 1Code du sportArt. A211-21 → Version 1Code du sportArt. A211-22 → Version 1Code du sportArt. A211-23 → Version 1Code du sportArt. A211-24 → Version 1Code du sportArt. A211-25 → Version 1Code du sportArt. A211-26 → Version 1Code du sportSct. Sous-section 1 : Fonctionnement de l'écoleCode du sportArt. A211-39 → Version 1Code du sportArt. A211-40 → Version 1Code du sportArt. A211-41 → Version 1Code du sportArt. A211-42 → Version 1
- Code du sport.
Sct. Section 1 : Commission consultative des arts martiaux et des sports de combat, Art. A142-1, Art. A142-2, Art. A142-3, Art. A142-4, Sct. Sous-section 2 : La commission de l'information et de la sécurité, Art. A142-15, Art. A142-16, Art. A142-17, Art. A142-18, Art. A142-19, Sct. Section 6 : L'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport, Art. A142-43, Art. A142-44, Art. A142-45, Art. A142-46, Art. A142-47, Art. A142-48, Art. A142-49, Sct. Sous-section 2 : Contrôle financier, Art. A211-20, Art. A211-21, Art. A211-22, Art. A211-23, Art. A211-24, Art. A211-25, Art. A211-26, Sct. Sous-section 1 : Fonctionnement de l'école, Art. A211-39, Art. A211-40, Art. A211-41, Art. A211-42

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-102 → Version 2
- Code du sport.
Art. A212-102

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A312-4 → Version 2Code du sportArt. A421-1 → Version 2Code du sportArt. A421-2 → Version 2Code du sportArt. A421-3 → Version 2Code du sportArt. A421-4 → Version 2Code du sportArt. A424-1 II. - L'annexe III-1 citée à l'article A. 312-1 figure en annexe au présent arrêté.
- Code du sport.

Art. A312-4, Art. A421-1, Art. A421-2, Art. A421-3, Art. A421-4, Art. A424-1

II. - L'annexe III-1 citée à l'article A. 312-1 figure en annexe au présent arrêté.

Créé le 14 février 2015

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 janvier 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

En vigueur depuis le samedi 14 février 2015

ARRÊTÉ du 30 janvier 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe