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ARRÊTÉ du 30 janvier 2015

portant abrogation et modification de certaines dispositions du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des règles de formation et contrôle dans le sport

Résumé. Un arrêté modifie les règles sur les formations et contrôles dans le sport, simplifie certains diplômes et met à jour un formulaire pour déclarer les équipements.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport,

Arrête :

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Modification et suppression d'articles dans le Code du sport

Résumé. Un arrêté modifie et supprime plusieurs articles du Code du sport concernant les formations, les stages, et le contrôle financier.

A abrogé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Section 1 : Commission consultative des arts martiaux et des sports de combatCode du sportArt. A142-1 : Composition de la commission consultative des arts martiaux
→ Version 3
Code du sportArt. A142-2 : Réunions de la commission consultative des arts martiaux et sports de combat
→ Version 2
- Code du sport.
Sct. Section 1 : Commission consultative des arts martiaux et des sports de combat, Art. A142-1, Art. A142-2, Art. A142-3, Art. A142-4, Sct. Sous-section 2 : La commission de l'information et de la sécurité, Art. A142-15, Art. A142-16, Art. A142-17, Art. A142-18, Art. A142-19, Sct. Section 6 : L'Observatoire national des métiers de l'animation et du sport, Art. A142-43, Art. A142-44, Art. A142-45, Art. A142-46, Art. A142-47, Art. A142-48, Art. A142-49, Sct. Sous-section 2 : Contrôle financier, Art. A211-20, Art. A211-21, Art. A211-22, Art. A211-23, Art. A211-24, Art. A211-25, Art. A211-26, Sct. Sous-section 1 : Fonctionnement de l'école, Art. A211-39, Art. A211-40, Art. A211-41, Art. A211-42

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des règles relatives aux éducateurs sportifs et aux commissions territoriales

Résumé. Un arrêté modifie plusieurs articles du Code du sport, notamment en simplifiant le brevet d'éducateur sportif et en ajustant les règles pour les commissions sportives de Mayotte et de Polynésie française.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression de la Commission nationale des équivalences

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles d'un arrêté de 1990 concernant la Commission nationale des équivalences pour les diplômes sportifs.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 janvier 1990Art. 1 → Version 3Arrêté du 16 janvier 1990Art. 2 → Version 2Arrêté du 16 janvier 1990Art. 3
- Arrêté du 16 janvier 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

En vigueur depuis le 14 février 2015

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification du formulaire de déclaration des équipements sportifs

Résumé. Un formulaire pour déclarer les équipements sportifs est mis à jour pour demander plus d'informations tout en simplifiant certaines parties.

Fait le 30 janvier 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

En vigueur depuis le samedi 14 février 2015

ARRÊTÉ du 30 janvier 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe