JORF n°0289 du 12 décembre 2008

Article 14

Article 14

Des candidats français ou étrangers sont admis en qualité de doctorant, dans les conditions prévues par les articles 13 et 14 de l'arrêté du 7 août 2006 susvisé pour l'obtention du diplôme national de docteur.


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Version 1

Des candidats français ou étrangers sont admis en qualité de doctorant, dans les conditions prévues par les articles 13 et 14 de l'arrêté du 7 août 2006 susvisé pour l'obtention du diplôme national de docteur.