JORF n°0251 du 30 octobre 2018

Arrêté du 25 octobre 2018

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu l'arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire ;

Vu l'arrêté du 31 mai 2016 fixant des mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR),

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 mai 2016 > > Art. 2 > >

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1 modifié

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 mai 2016 > > Art. 3 > >

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1 modifié

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 mai 2016 > > Art. 4 > >

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1 modifié

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 mai 2016 > > Art. 5 > >

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1 modifié

1 cité

Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 mai 2016 > > Art. 6, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives au dépistage des effectifs de bovinés > >

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2 modifiés

Article 6

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 mai 2016 > > Art. 7 > >

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1 modifié

Article 7

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 mai 2016 > > Art. 8 > >

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1 modifié

Article 8

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 mai 2016 > > Art. 10 > >

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1 modifié

Article 9

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 mai 2016 > > Art. 11 > >

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1 modifié

Article 10

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 mai 2016 > > Art. 12 > >

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1 modifié

Article 11

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 mai 2016 > > Art. 13 > >

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1 modifié

Article 12

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 mai 2016 > > Art. 14 > >

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1 modifié

Article 13

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 mai 2016 > > Art. 17 > >

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1 abrogé

Article 14

L'arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication.

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Article 15

Le directeur général de l'alimentation et les préfets sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 25 octobre 2018.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont