A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mai 2016Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 31 mai 2016Art. 2
1 version
1 modifié
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Arrêté du 25 octobre 2018
Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu l'arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire ;
Vu l'arrêté du 31 mai 2016 fixant des mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR),
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mai 2016Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 31 mai 2016Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mai 2016Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 31 mai 2016Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mai 2016Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 31 mai 2016Art. 5
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mai 2016Art. 6 → Version 2Arrêté du 31 mai 2016Sct. Chapitre II : Dispositions relatives au dépistage des effectifs de bovinés
- Arrêté du 31 mai 2016Art. 6, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives au dépistage des effectifs de bovinés
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mai 2016Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 31 mai 2016Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mai 2016Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 31 mai 2016Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mai 2016Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 31 mai 2016Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mai 2016Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 31 mai 2016Art. 11
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mai 2016Art. 12 → Version 2
- Arrêté du 31 mai 2016Art. 12
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mai 2016Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 31 mai 2016Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mai 2016Art. 14 → Version 2
- Arrêté du 31 mai 2016Art. 14
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mai 2016Art. 17 → Version 1
- Arrêté du 31 mai 2016Art. 17
1 version
1 abrogé
Créé le 31 octobre 2018
L'arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication.
1 version
Créé le 31 octobre 2018
Le directeur général de l'alimentation et les préfets sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 25 octobre 2018.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
P. Dehaumont
En vigueur depuis le mercredi 31 octobre 2018
Arrêté du 25 octobre 2018
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