Arrêté du 31 mai 2016

Article 7

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Article 7

I. - Tout troupeau indemne d'IBR, indemne vacciné, en cours de qualification d'IBR ou en cours de qualification indemne vacciné IBR doit être contrôlé vis-à-vis de l'IBR selon les dispositions prévues par le cahier des charges technique IBR :

  • soit par analyses sérologiques annuelles sur mélanges de sérums, pratiquées sur les bovinés de l'élevage âgés de vingt-quatre mois ou plus, obligatoirement complétées par des analyses sur chacun des sérums composant les mélanges ayant présenté un résultat non négatif ;
  • soit par analyses sérologiques semestrielles sur le lait de mélange produit par le troupeau contrôlé, obligatoirement complétées par des analyses sur sérums en cas de résultat sur lait de mélange confirmé non négatif ;

Le cas échéant, les bovinés âgés de vingt-quatre mois ou plus et vaccinés avec un vaccin permettant de distinguer la souche sauvage de la souche vaccinale doivent être contrôlés par analyse sérologique annuelle sur sérum individuel.

II. - Tout autre troupeau doit être contrôlé vis-à-vis de l'IBR dans les conditions prévues au I pour les bovinés de l'élevage âgés de douze mois ou plus.

III. - Dans les départements ou les zones à situation épidémiologique favorable tels que définis au II de l'article 6 (Dépistage annuel obligatoire de l'IBR pour les troupeaux de bovinés), la qualification de l'IBR est maintenue sous réserve de contrôle :

- soit par analyses sérologiques annuelles sur mélange de sérums, pratiquées sur 20 % des bovinés de l'élevage âgés de vingt-quatre mois ou plus, obligatoirement complétées par des analyses sur chacun des sérums composant les mélanges ayant présenté un résultat non négatif ;

- soit par analyses sérologiques annuelles sur le lait de mélange produit par le troupeau contrôlé, obligatoirement complétées par des analyses sur sérums en cas de résultat sur lait de mélange non négatif.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 1 juillet 2016 · Abrogé le 1 mai 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contrôles sanitaires obligatoires pour les troupeaux de bovins

Résumé. Les troupeaux de bovins doivent être contrôlés annuellement pour la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR), avec des méthodes différentes selon leur statut et leur localisation.

I. - Tout troupeau indemne d'IBR, indemne vacciné, en cours de qualification d'IBR ou en cours de qualification indemne vacciné IBR doit être contrôlé vis-à-vis de l'IBR selon les dispositions prévues par le cahier des charges technique IBR :

  • soit par analyses sérologiques annuelles sur mélanges de sérums, pratiquées sur les bovinés de l'élevage âgés de vingt-quatre mois ou plus, obligatoirement complétées par des analyses sur chacun des sérums composant les mélanges ayant présenté un résultat non négatif ;
  • soit par analyses sérologiques semestrielles sur le lait de mélange produit par le troupeau contrôlé, obligatoirement complétées par des analyses sur sérums en cas de résultat sur lait de mélange confirmé non négatif ;

Le cas échéant, les bovinés âgés de vingt-quatre mois ou plus et vaccinés avec un vaccin permettant de distinguer la souche sauvage de la souche vaccinale doivent être contrôlés par analyse sérologique annuelle sur sérum individuel.

II. - Tout autre troupeau doit être contrôlé vis-à-vis de l'IBR dans les conditions prévues au I pour les bovinés de l'élevage âgés de douze mois ou plus.

III. - Dans les départements ou les zones à situation épidémiologique favorable tels que définis au II de l'article 6 (Dépistage annuel obligatoire de l'IBR pour les troupeaux de bovinés), la qualification de l'IBR est maintenue sous réserve de contrôle :

- soit par analyses sérologiques annuelles sur mélange de sérums, pratiquées sur 20 % des bovinés de l'élevage âgés de vingt-quatre mois ou plus, obligatoirement complétées par des analyses sur chacun des sérums composant les mélanges ayant présenté un résultat non négatif ;

- soit par analyses sérologiques annuelles sur le lait de mélange produit par le troupeau contrôlé, obligatoirement complétées par des analyses sur sérums en cas de résultat sur lait de mélange non négatif.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 31 octobre 2018 au samedi 30 avril 2022

Modifié parArrêté du 25 octobre 2018art. 6 : Modification des contrôles sanitaires pour les troupeaux bovins

En résumé. Les modifications clarifient et précisent les modalités de contrôle des troupeaux vis-à-vis de l'IBR, notamment en introduisant des distinctions entre troupeaux indemnes d'IBR, indemnes vaccinés et en cours de qualification.

En vigueur du vendredi 1 juillet 2016 au mardi 30 octobre 2018

Source : Légifrance